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Dernière mise à jour le 19 septembre 2026
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2. À quoi sert le site
Le site décrit ce que nous concevons, fabriquons, fournissons et mettons en service, afin que vous puissiez juger s'il vaut la peine de nous contacter. Il est publié de bonne foi et tenu à jour, mais il constitue une information et non un engagement contractuel.
Rien ici ne constitue une offre susceptible d'acceptation. Les descriptions de produits, caractéristiques, valeurs nominales, photographies et délais sont indicatifs, les matériels et spécifications évoluent, et la description qui engage est celle de notre devis écrit ou de notre accusé de réception de commande.
3. Demandes et devis
Nous envoyer un message via le site engage une conversation ; cela ne passe pas commande et n'engage aucune des parties. Les commandes sont confirmées par écrit et relèvent alors des conditions commerciales convenues pour celles-ci.
4. Nos contenus
Les textes, photographies, dessins, schémas, maquettes et logiciels de ce site appartiennent à Invenia Systems ou à ceux qui nous les ont concédés, et sont protégés par le droit d'auteur. Les noms, logos et marques verbales INVENIA SYSTEMS et SENTIENT sont les nôtres.
Vous pouvez naturellement lire le site, imprimer des pages pour votre propre usage et en partager les liens. Republier nos contenus, les exploiter commercialement, ou employer nos noms ou nos marques d'une manière suggérant un lien ou une approbation qui n'existe pas, requiert au préalable notre autorisation écrite.
5. Les marques de tiers
Les noms de fabricants, noms de produits et logos figurant sur ce site — y compris ceux des donneurs d'ordre dont nous sommes autorisés à intégrer ou fournir les matériels — appartiennent à leurs titulaires respectifs. Nous les affichons pour identifier les matériels avec lesquels nous travaillons et pour attester d'autorisations que nous détenons réellement. Leur présence n'implique pas que ces sociétés cautionnent ce site.
6. La plateforme SENTIENT
Les pages consacrées à SENTIENT décrivent un produit que nous concédons sous licence distincte. L'accès au logiciel, les usages permis, le support et toute garantie relèvent de ce contrat de licence et non des présentes conditions.
7. Un usage raisonnable du site
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8. Disponibilité
Nous nous efforçons de maintenir le site en ligne, sans garantir qu'il sera exempt d'interruptions ou d'erreurs. Nous pouvons modifier, suspendre ou retirer toute partie de celui-ci, à tout moment et sans préavis.
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11. Confidentialité
La manière dont nous traitons les informations que vous envoyez via le site est exposée dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie des présentes conditions.
12. Modifications
Nous pouvons réviser ces conditions. La version applicable est celle figurant sur cette page, avec la date indiquée en haut.
13. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit indien, et les tribunaux de Howrah, Bengale-Occidental, sont compétents pour tout litige en découlant.
Questions sur cette page : info@inveniasystems.com.
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